Le règlement intérieur

Version 2026, validé le 31 Mai par vote du CA

ARTICLE 1 – OBJET DU REGLEMENT INTERIEUR

Le présent règlement intérieur définit les conditions de fonctionnement de l’association Suresnes Escalade, les règles de pratique de l’escalade au sein du club ainsi que les obligations de sécurité applicables à l’ensemble des adhérents.

L’adhésion à Suresnes Escalade implique l’acceptation sans réserve :

du présent règlement intérieur ;
des statuts de l’association ;
des règlements de la FFME ;
des règles applicables au Centre Sportif du Belvédère.

Chaque adhérent s’engage à adopter un comportement respectueux des autres pratiquants, des encadrants, des installations et du matériel.

ARTICLE 2 – ORGANISATION GENERALE DU CLUB

Les activités de Suresnes Escalade sont organisées de début septembre à fin juin, hors vacances scolaires de la ville de Suresnes et hors périodes de fermeture ou de réquisition des installations par la mairie.

Le club dispose de deux structures artificielles d’escalade situées au Centre Sportif du Belvédère :

2.1 Mur du gymnase

Structure historique située dans le gymnase principal ;
Capacité maximale : 24 grimpeurs.

2.2 Nouvelle salle d’escalade

Salle attenante accessible par l’intérieur du gymnase ;
Capacité maximale : 34 grimpeurs.

Les adhérents doivent respecter les consignes de circulation et d’utilisation spécifiques à chaque salle.

Les inscriptions sont organisées en fonction des capacités d’accueil et des catégories d’âge.

ARTICLE 3 – CONDITIONS D’ADHESION

Toute adhésion au club implique :

le paiement de la cotisation ;
la possession d’une licence FFME en cours de validité ;
la fourniture des documents administratifs demandés ;
l’acceptation du présent règlement intérieur.

Les adhérents doivent vérifier sous leur seule responsabilité qu’aucune contre-indication médicale ne s’oppose à la pratique de l’escalade.

ARTICLE 4 – TYPES DE SEANCES

4.1 Séances encadrées

Les séances encadrées sont assurées par :

des moniteurs brevetés d’État ;
des initiateurs SAE ;
des stagiaires encadrés conformément à la réglementation.

Les adhérents doivent respecter les consignes de l’encadrant responsable de la séance.

4.2 Séances autonomes « Orange »

Les séances autonomes sont réservées aux adhérents reconnus autonomes par le club.

Ces séances ne constituent pas des séances d’enseignement.

La présence d’un Référent Orange désigné par le club a pour objet :

l’ouverture et la fermeture de la séance ;
le respect des conditions d’accès ;
l’application des règles de sécurité du club ;
la gestion des incidents éventuels.

Le Référent Orange n’assure pas d’encadrement pédagogique.

ARTICLE 5 – DEFINITION DE L’AUTONOMIE

Est considéré comme grimpeur autonome tout adhérent :

titulaire du passeport Orange FFME ou d’une validation équivalente reconnue par le club ;
maîtrisant l’assurage en moulinette et en tête ;
maîtrisant les manipulations de sécurité usuelles ;
capable d’effectuer les vérifications réciproques avant chaque voie ;
connaissant les procédures d’urgence du club.

Le club se réserve le droit de suspendre ou retirer l’autorisation d’accès aux séances autonomes en cas de comportement dangereux ou de niveau jugé insuffisant.

ARTICLE 6 – REGLES GENERALES DE SECURITE

6.1 Accès aux structures

L’accès aux structures d’escalade est strictement interdit en dehors des créneaux autorisés et sans présence d’un responsable identifié par le club.

6.2 Vigilance et sécurité

Les adhérents doivent pratiquer l’escalade dans le respect permanent des règles de sécurité.

Avant chaque ascension :

le grimpeur et l’assureur effectuent une vérification mutuelle ;
le nœud d’encordement doit être vérifié ;
le système d’assurage doit être correctement installé.

L’assureur doit rester attentif pendant toute la durée de la montée et de la descente.

6.3 Encordement

Le nœud de huit avec nœud d’arrêt est obligatoire.

6.4 Escalade sans corde

Il est interdit de grimper non encordé au-dessus de la ligne rouge située à 3,10 mètres.

6.5 Bloc et PAN

L’accès libre au PAN est autorisé aux adolescents de plus de 12 ans et aux adultes pendant les séances d’entraînement, sous réserve de l’accord du responsable de séance.

ARTICLE 7 – UTILISATION DES STRUCTURES

7.1 Respect des salles

Les adhérents doivent respecter les espaces de pratique et le déroulement des cours.

Lorsque plusieurs cours d’escalade ont lieu simultanément, chacun doit respecter la salle et le créneau auquel il est affecté.

7.2 Nouvelle salle d’escalade

Dans la nouvelle salle :

la grimpe en moulinette est interdite dans les zones déversantes signalées ;
les consignes affichées doivent être respectées ;
les voies concernées sont identifiées par affichage.

7.3 Propreté

Les adhérents doivent maintenir les espaces de pratique propres.

L’utilisation raisonnée de la magnésie est demandée.

Les tapis doivent être nettoyés après toute chute importante de magnésie.

ARTICLE 8 – UTILISATION DU MATERIEL

8.1 Cordes du club

Seules les cordes fournies par le club peuvent être utilisées pendant les séances.

Les cordes sont spécifiques à chaque salle et ne doivent pas être déplacées.

Il est recommandé de sécuriser le bout libre de la corde par un nœud.

8.2 Rangement et entretien

Le matériel utilisé doit être rangé correctement à la fin de chaque séance.

Toute anomalie concernant le matériel ou les structures doit être signalée immédiatement.

Tout EPI présentant un défaut doit être retiré de l’usage.

8.3 Matériel personnel

Les adhérents utilisant du matériel personnel demeurent responsables :

de son entretien ;
de sa conformité ;
du respect des recommandations du fabricant ;
du respect des durées de vie du matériel.

Le club recommande de faire contrôler régulièrement le matériel personnel par les responsables EPI.

8.4 Systèmes d’assurage

Les descendeurs de type « 8 » sont interdits.

L’utilisation de systèmes d’assurage adaptés à l’escalade sportive est obligatoire.

Le club recommande l’utilisation de systèmes autobloquants ou tubulaires adaptés.

ARTICLE 9 – INCIDENTS ET ANOMALIES

Toute anomalie constatée sur :

les prises ;
les relais ;
les dégaines ;
les cordes ;
les tapis ;
les systèmes d’assurage ;

Doit être immédiatement signalée au responsable de séance.

Toute prise desserrée doit être signalée sans délai.

ARTICLE 10 – MINEURS

Les parents ou représentants légaux autorisent explicitement leurs enfants à pratiquer l’escalade dans le cadre des activités du club.

Les parents sont responsables de leurs enfants en dehors des horaires de séance.

En cas d’absence prolongée d’un mineur, les familles sont invitées à prévenir le club.

ARTICLE 11 – COMPORTEMENT ET DISCIPLINE

Chaque adhérent s’engage à adopter un comportement respectueux et compatible avec la pratique sportive.

Sont notamment interdits :

les comportements dangereux ;
les violences verbales ou physiques ;
les comportements discriminatoires ;
les dégradations ;
le non-respect des consignes de sécurité.

En cas de manquement, le club pourra prononcer :

un avertissement ;
une exclusion temporaire ;
une exclusion définitive.

Le bureau de l’association reste seul compétent pour prononcer une exclusion définitive.

ARTICLE 12 – DROIT A L’IMAGE

Des photographies ou vidéos peuvent être réalisées dans le cadre des activités du club.

Ces contenus peuvent être utilisés sur :

le site internet du club ;
les réseaux sociaux ;
les supports de communication du club.

Toute personne peut demander le retrait d’une image la concernant par courrier ou courrier électronique adressé au club.

ARTICLE 13 – APPLICATION DU REGLEMENT

Le présent règlement intérieur est applicable à compter de sa validation par le bureau de l’association.

Le club se réserve le droit de le modifier à tout moment afin d’assurer la sécurité des pratiquants et le bon fonctionnement des activités.

Statuts de l’association

Modifiés par l’assemblée générale du 17 novembre 2016.

Article 1 : Objet

Il est formé entre les soussignés et les personnes qui adhéreront aux présentes et rempliront les conditions ci-après, une association, qui est régie par la loi du 1er juillet 1901 et les présents statuts. Elle a pour objet l’organisation, la gestion, la pratique et la promotion des activités d’escalade et de montagne.

Article 2 : Dénomination

La dénomination de l’association est : Suresnes Escalade.

Article 3 : Durée

La durée de l’association est illimitée.

Article 4 : Lieu

Le siège de l’association est au Centre sportif du Belvédère (65 bis rue Gambetta, 92150 Suresnes). Il peut être transféré à tout autre endroit de la même ville par décision du Conseil d’Administration et ratification de l’Assemblée générale, dans une autre localité par délibération de l’Assemblée générale extraordinaire.

Article 5 : Les membres

L’association se compose de membres actifs et de membres honoraires. Chaque membre de l’association doit payer une cotisation annuelle dont le montant est fixé par le Conseil d’Administration. L’admission d’un membre comporte de plein droit, par ce dernier, l’adhésion aux statuts et aux règlements intérieurs.

Article 6 : Les membres actifs

Sont appelés membres actifs, les membres de l’association qui participent régulièrement aux activités et contribuent donc activement à la réalisation des objectifs. Pour être membre actif de l’association, il faut avoir acquitté le droit d’entrée et la cotisation fixée par Conseil d’Administration et être détenteur d’une licence fédérale FFME de l’année en cours.
Pour les enfants de moins de seize ans, c’est un de ses représentants légaux qui est le membre actif de l’association. La demande d’admission d’un mineur doit être accompagnée de l’autorisation d’un ses représentants légaux.

Article 7 : Les membres honoraires

Le titre de membre d’honneur peut être décerné par le Conseil d’Administration pour une durée d’un an aux personnes physiques qui rendent ou ont rendu des services à l’association ou qui, par leurs actes, peuvent être utiles à l’association. Ces membres ne sont pas tenus au paiement d’une cotisation ou de droits d’entrée. Les membres honoraires peuvent assister aux assemblées générales et Conseils d’Administration avec voix consultative.

Article 8 : Perte de la qualité de membre

La qualité de membre de l’association se perd :

– par la démission adressée par écrit au Président de l’association ;

– par la radiation prononcée par le Conseil d’Administration pour non paiement de la cotisation ou pour motifs graves, l’intéressé ayant préalablement été convoqué par courrier pour fournir des explications accompagné par la personne de son choix ;

– par l’infraction aux règles posées par les statuts et le règlement intérieur, l’intéressé ayant préalablement été convoqué par courrier pour fournir des explications ;

– par le décès.

Article 9 : Devoirs de l’association
L’association s’engage :
1/ A se conformer entièrement aux règlements établis par la FFME,
2/ A exiger de tous les membres actifs qu’ils soient détenteurs de la licence fédérale de l’année en cours ;
3/ A assurer la liberté d’opinion et le respect des droits de la défense ;
4/ A s’interdire toute discrimination illégale dans l’organisation, le fonctionnement et la vie de l’association.

Article 10 : Les ressources annuelles de l’association

Elles se composent :

– des cotisations versées par ses membres dans les termes de la loi ;

Le conseil d’administration peut décider de fixer des montants de cotisations distincts par catégories d’adhérents différenciées selon des critères objectifs et non discriminatoires.

– des subventions qui peuvent lui être accordées ;

– des recettes des manifestations sportives ;

– des recettes des manifestations non sportives organisées à titre exceptionnel ;

– de toutes autres ressources ou subventions qui ne seraient pas contraires aux lois en vigueur.

Article 11 : Election du Conseil d’Administration

L’association est administrée par un Conseil d’Administration composé au minimum de six administrateurs et au maximum de quatorze administrateurs. Celui-ci doit refléter la composition de l’assemblée générale pour permettre l’accès égal aux femmes et des hommes aux instances dirigeantes.

Ces administrateurs sont élus par l’Assemblée générale ordinaire pour une durée de 2 années entières et consécutives, au scrutin secret, à la majorité des membres actifs présents et représentés.

Peuvent seuls prendre part à l’élection des membres du Conseil d’Administration, les membres actifs. Est éligible au Conseil d’Administration tout électeur âgé de seize ans au moins. Toutefois, la moitié au moins des sièges du Conseil d’Administration devront être occupés par des membres ayant la majorité légale et jouissant de leurs droits civils et politiques.
Les membres sortant sont rééligibles. En cas de vacance (décès, démission, exclusion, etc.), le comité directeur pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la prochaine assemblée générale ordinaire. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.

Article 12 : Rôle du conseil d’administration

Le conseil est investi des pouvoirs les plus étendus pour la gestion et la direction des affaires de l’association et pour faire autoriser tous actes et opérations permis à l’association qui ne sont pas réservés à l’assemblée générale.

Il délibère et statue notamment sur toutes les propositions qui lui sont présentées, sur l’attribution des recettes et sur les radiations.

Il autorise tout contrat ou convention passé entre l’association d’une part et un administrateur, son conjoint ou un proche, d’autre part. Ce document sera présenté pour information à la prochaine assemblée générale.

Article 13 : Election du Bureau

Le Conseil d’Administration élit à main levé à la majorité relative pour un an son Bureau qui est composé de :

Un ou une Présidente
Un ou plusieurs Vice(s)-Président(es)
Un ou une Secrétaire, et s’il y a lieu un ou une secrétaire-adjoint(e).
Un ou une Trésorier(e), et s’il y a lieu un ou une trésorier(e)-adjoint(e).

Les membres du bureau devront être choisis obligatoirement parmi les membres du Conseil d’Administration ayant atteint la majorité légale et jouissant de leurs droits civils et politiques.

Article 14 : Les réunions

Le Conseil d’Administration se réunit au moins deux fois par an sur convocation du Président ou sur la demande du quart de ses membres. La présence de la moitié au moins de ses membres est nécessaire pour la validité des délibérations qui sont prises à la majorité des voix des membres présents : en cas de partage la voix du Président est prépondérante.

Article 15 : Les Assemblées générales

Tant ordinaires qu’extraordinaires, elles se composent des membres actifs de l’association à jour de leurs cotisations. Elles se réunissent aux jours, heures et lieux indiqués dans l’avis de convocation adressé par le Conseil d’Administration.

Article 16 : Les convocations

Signées du Président, elles sont faites 15 jours au moins à l’avance par lettre adressée par voie postale ou électronique, à chacun des membres actifs en indiquant l’ordre du jour.

Article 17 : L’Assemblée

Elle est présidée par le Président de l’association ou à défaut par un membre du Conseil d’Administration désigné par celui-ci. Il est dressé une feuille de présence signée par les membres de l’assemblée en entrant en séance et certifiée par le Président et le Secrétaire. Nul ne peut représenter un membre s’il n’est lui-même membre de l’Assemblée.

Article 18 : Membres de l’Assemblée

Chaque membre de l’Assemblée a une voix et autant de voix supplémentaires qu’il a de procurations qui lui ont été données par les membres n’assistant pas à l’Assemblée. (5).

Article 19 : L’Assemblée générale ordinaire

L’Assemblée générale ordinaire se réunit une fois par an sur proposition du Conseil d’Administration. L’Assemblée générale ordinaire, pour être tenue valablement, doit se composer au moins du dixième des membres ayant le droit d’en faire partie ou représentés : si ce quorum n’est pas atteint, l’Assemblée est convoquée à nouveau à quinze jours au moins d’intervalle et cette fois, elle délibère valablement quel que soit le nombre des membres présents ou représentés.

Le Président, assisté des membres du bureau, préside l’Assemblée et expose la situation morale de l’association, tandis que le Trésorier rend compte de sa gestion. Ces deux bilans sont ensuite soumis à l’approbation de l’Assemblée lors d’un vote à main levée à la majorité des votants présents et représentés.
Il est procédé, après épuisement de l’ordre du jour, au remplacement des membres du Conseil d’Administration sortants selon les dispositions prévues à l’article 11.
Ne devront être traitées lors de l’Assemblée Générale que les questions soumises à l’ordre du jour.

Article 20 : L’Assemblée générale extraordinaire

L’Assemblée générale extraordinaire peut-être convoqué à n’importe quel moment de l’année par le président, un quart des membres du Conseil d’Administration ou à la demande du dixième des membres actifs, pour statuer sur des questions urgentes ou essentielles.
Son mode de convocation ainsi que son mode de fonctionnement sont identiques à celui d’une assemblée générale ordinaire. Les décisions sont adoptées par vote à main levée à la majorité des votants présents et représentés.

Article 21 : Dissolution – liquidation

En cas de dissolution pour quelque motif que ce soit, la liquidation est effectuée par le Conseil d’Administration.

Article 22 : Règlement du passif

Si après réalisation de l’actif de l’Association, le règlement du passif et des frais de liquidation, il reste un reliquat en caisse, celui-ci sera attribué par l’Assemblée générale extraordinaire, soit à une ou plusieurs associations sportives, soit à des œuvres sociales se rattachant directement à ces associations. En aucun cas, les membres de l’association ne peuvent se voir attribuer, en dehors de la reprise de leurs apports, une part quelconque des biens de l’association.

Article 23 : Le règlement intérieur

Un règlement intérieur peut-être établi et approuvé par le Conseil d’Administration.